Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEBE ANGEL
KERAEL, SAS

Numéro de dépôt :
4166066
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/03/2025
BEBE ANGEL de KERAEL

Présentation de la marque BEBE ANGEL

Déposée le 19 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEBE ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERAEL domicilié(e) P.A. KERSTRAN 2, 3 IMPASSE DE LA LANDE - 56400 - BRECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERAEL, Mme DESNOS-SIMON SOPHIE domicilié(e) P.A. KERSTRAN 2, 3 IMPASSE DE LA LANDE - 56400 - BRECH - France.

La marque BEBE ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE ANGEL arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

KERAEL a également déposé les autres marques suivantes : ALGO BEBE , BOOSTITO , APIBEBE


KERAEL, SAS - P.A. KERSTRAN 2, 3 IMPASSE DE LA LANDE - 56400 - BRECH - France


KERAEL, Mme DESNOS-SIMON SOPHIE - P.A. KERSTRAN 2, 3 IMPASSE DE LA LANDE - 56400 - BRECH - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683333 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).